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Liste des communes ayant transféré la compétence assainissement non collectif au SIEVO :

Département du Doubs :

Audeux, Burgille, Champagney, Champvans les Moulins, Chemaudin, Corcelles Ferrières, Corcondray, Courchapon, Dannemarie sur Crête, Etrabonne, Ferrières les Bois, Franey, Franois, Grandfontaine, Jallerange, Lantenne Vertière, Lavernay, Mazerolles le Salin, Mercey le Grand, Moncley, Le Moutherot, Noironte, Pelousey, Pirey, Placey, Pouilley Français, Recologne, Ruffey le Chateau, Vaux les Prés, Villers Buzon.

Département de Haute Saône :

Bay, Bonboillon, Chenevrey Morogne, Sornay.

 

Des conventions de prestation de services relatives à l'assainissement non collectif ont été passées avec les communes suivantes :  Boussières, Chevigney sur l'Ognon,  Grandfontaine, Montferrand le Château et Vregille.

Liste des communes ayant transféré la compétence assainissement non collectif au SIEVO :

Département du Doubs :

Audeux, Burgille, Champagney, Champvans les Moulins, Chemaudin, Corcelles Ferrières, Corcondray, Courchapon, Dannemarie sur Crête, Etrabonne, Ferrières les Bois, Franey, Franois, Grandfontaine, Jallerange, Lantenne Vertière, Lavernay, Mazerolles le Salin, Mercey le Grand, Moncley, Le Moutherot, Noironte, Pelousey, Pirey, Placey, Pouilley Français, Recologne, Ruffey le Chateau, Vaux les Prés, Villers Buzon.

Département de Haute Saône :

Bay, Bonboillon, Chenevrey Morogne, Sornay.

 

Des conventions de prestation de services relatives à l'assainissement non collectif ont été passées avec les communes suivantes :  Boussières, Chevigney sur l'Ognon,  Grandfontaine, Montferrand le Château et Vregille.